Ils n’ont plus le droit de voir !... de parler !... d’entendre ! cela sens les chiottes

Le 27 novembre 2019

COMMUNIQUÉ DU CERCLE NATIONAL DES COMBATTANTS

A tous les membres du C.N.C. – Adhérents, Adhérentes et Amis

                                       

Nous venons de passer des années difficiles, car la quasi-totalité de notre comité directeur est décédée.

Quasiment seul… puis avec Didier ROCHARD, aidé efficacement par Nicole et Jacqueline, nous avons maintenu notre mouvement, car il est nécessaire dans le “monde Ancien combattant” pour tenter d’éviter le désastre que nous préparent les abrutis qui nous gouvernent… ou plutôt prétendent nous gouverner.

Bien que l’on nous annonce que le communisme est mort… la vérole qu’il a répandue durant des décennies, et en France même, continue à faire des ravages dans les esprits de certains malades qui croient toujours au “grand soir” et au bonheur des peuples à travers cette idéologie qui a fait plus de cent millions de morts quand elle s’est installée dans certains pays par la TERREUR.

En effet… nulle part le communisme n’est arrivé au pouvoir par les voix légales. Aujourd’hui, chez nous, en France… nous avons un président de la République… jeune… beau gosse… apparemment intelligent… mais qui ne connaît de l’histoire de France… que ce qu’il a appris dans les écoles de la République… c’est-à-dire RIEN !

Alors qu’à son âge, il aurait pu tenter de faire la réconciliation nationale… il a fait vis-à-vis du maréchal Pétain… encore pire que ses prédécesseurs, puisque pour le centenaire de la fin de la guerre de 14-18, le nom de ce soldat n’a même pas été cité… Quant à la bataille de Verdun, un énergumène a été jusqu’à déclarer sur une chaîne télé d’État… « Pétain n’a rien à voir avec la bataille de Verdun… il n’a jamais commandé réellement… il passait sa vie au “bordel” » (Sic)

Que de telles “saloperies” puissent être déclarées sur des chaînes télé d’État… dépasse l’entendement !

De plus… le racisme mis à toutes les sauces empêche la moindre action politique sérieuse. Ainsi les Français sont comme les trois petits singes… Ils n’ont plus le droit de voir !... de parler !... d’entendre !

Drivés par le journal “Le Monde” (journal de référence), l’invasion étrangère qu’ils subissent n’est… qu’une prétendue invasion !

• Idem pour le remplacement de population.

• Idem pour la montée de l’islam radical.

• Les enfants d’émigrés de la troisième génération se sentent moins Français que leurs parents et leurs grands-parents.

Se mettent ainsi en place dans toute la France des enclaves étrangères dans lesquelles on n’apprend plus l’amour de la France… mais la haine du pays où l’on vit et prospère, mais plus en tant que FRANÇAIS !

Atteint de “diarrhée verbale”… notre président a réponse à tout… Ce n’est pas à la présidence de la République qu’il aurait dû se présenter… mais à “Qui veut gagner des millions”.

Chaque jour pourtant… à longueur de journée, des “grandes gueules” nous expliquent que la France est riche… qu’il n’y a aucune raison de fermer les frontières, et même les “gilets jaunes” et les casseurs qui les ont escortés ont dit tout… et le contraire de tout… mais jamais… eux non plus… la vérité… car si vous parlez de cette vérité… vous êtes des “racistes”.

En effet, la “vérité vraie”… comme disent les gosses… c’est que nous sommes pillés… volés comme dans la forêt de Bondy jadis, car grâce aux bisounours de gauche… ou certains fonctionnaires d’ultra gauche, dans notre pays qui compte 60 millions d’habitants… il y a 80 millions de cartes vitales… il y a dans nos anciennes colonies des “pensionnés” qui sont morts depuis parfois 20 ans, et certains avant de mourir… grâce à des combines… ont épousé des gamines de 12 ans que nous allons entretenir… 100 ans !

Ajoutez à cela… les clandestins… logés dans des dizaines de milliers de chambres d’hôtel… que nous payons tous les jours. De l’argent… oui, il y en a ! Il est là… volé… dilapidé… versé à des gens qui n’y ont absolument pas droit et à qui nous ne devons rien ! Absolument RIEN !

Les “gilets jaunes” qui cherchaient de l’argent… ont perdu, car ils n’ont pas osé parler de cet argent là… C’est pourtant le seul qui existe vraiment… Pour le reste, les caisses sont vides !

Alors, il serait temps que notre président voit la réalité en face… qu’il fasse rayer des listes tous ces gens à qui, je le répète… nous ne devons rien ! Qu’il fasse fermer les frontières et expulser tous ceux qui sont entrés clandestinement dans notre pays.

Quant à ceux qui prétendent qu’il faut accueillir tout le monde… qu’ils soient recensés et que l’on mette chez eux… à leurs frais… deux ou trois familles étrangères… pour lesquelles ils devront payer bien sûr… la nourriture, mais aussi les soins et les frais scolaires.

Il faudra bien aussi… se pencher sur le problème que représente ces milliers de doubles nationaux qui votent ici, chez nous… et dans leur pays d’origine… permettant depuis des décennies les magouilles que tout le monde connaît et qui… en ce qui concerne l’Algérie… expliquent les “ordures” déversées sur la France à Alger par Chirac… Sarkozy… Hollande… et Macron.

Je pense que tout cela est passible de la Haute Cour !

                                                         Roger HOLEINDRE

                                 Président du Cercle National des Combattants

Pour consulter le site du Cercle National des Combattants, cliquez sur : http://cerclecombattants.forumactif.com/ 

Courriel : cerclenationalcombattants@orange.fr

Macron tu fais quoi!!! Tu rallumes les feux!!

Le chef de l'état dérape de plus en plus sur l'emploi de la force publique.

Le porte parole Benjamin Griveau obligé  de monté au front pour soulager le ministre de l'intérieur Mr Castaner.

 Ce ministre doit avoir de grosses migraines sur la pression du président Macron.

En voulant allumer un contre feu(la force et la loi), il vient de déclencher avec Eric Drouet l'embrassement des braise qui commençaient à s'éteindre.

Le Président Macron, devient comme dans les cirques, un dresseur d'animaux sauvages. Il ne fait pas la différence en l'homme du peuple qui se bat sans armes et le lion mangeur d'homme.

 Mon cher ami inspire toi de ce Poète.

"C'est faire tord au agneaux que de chérir les loups"

.

Macron Démission, Macron CAC 40, Média dans sa poche!!!!

MACRON, HULOT, bobos et compagnie. c'est pourquoi les gilets jaunes les inquiètent!!!

Ci-dessus : Carte de position

Navires en mer le 14 11 2018 à 10h30 GMT sur une petite partie du globe, sud Europe et nord Afrique.

Ils naviguent tous au fioul lourd détaxé, consommation moyenne d’un tanker environ 300 T/jour.

Ci-dessous :  Carte de position

Avions en l’air le 26 11 2018 à 15h15 GMT, sur l’Europe uniquement, consommation moyenne d’un avion type Airbus ou Boeing

entre 4 et 6 T / heure de carburéacteur ( carburéacteur =  en gros du gazole mais  déshydraté)

Cartes facilement consultables en temps réel sur internet :

MACRON, HULOT, bobos et compagnie …me demande de remplacer très vite ma Clio 4 diesel ( 5 l/100 km) pour ne pas polluer et augmenter le taux de CO2 dans l’atmosphère !!!! Pour me culpabiliser ils vont augmenter le prix de mon carburant, je croyais avoir un peu de bon sens mais je me pose quand même des questions.

Dernier avertissement avant l'effondrement de notre société

L'attentat de Strasbourg marque un virage sur la surveillance des fichiers S.

 En analysant tous les attentats commis sur le sol français, fait est de constater que les politiques n'ont pas prient les bonnes décisions.

À chaque débat dans les médias, la classe politique se déchire sur la façon de traiter le problème des personnes à surveiller.

C’est une constatation pour ceux qui suivent ce phénomène depuis des années. Les problématiques viennent des personnes très éloignées de la réalité des banlieues.

Mais commençons par le principal problème qui nous est posé.

Depuis l'indépendance de l'Algérie en 1962, de l'indépendance du Maroc et de la Tunisie, une tête de pont a été mise en place par les Frères musulmans fondamentalistes.

La stratégie des Frères musulmans a commencé en 1962 par la mise en place de mosquées dans les grandes villes de France.

Pour accompagner ce mouvement qui s'est structuré soigneusement il fallait mettre en place des points d'accueils. Pour étendre cette toile d'araignée, il fallait aller chercher des prêcheurs islamistes dans les pays où la chariat fait régner l'ordre.

À partir de grandes villes, le mouvement s'est structuré par l'accueil de musulmans qui se plieraient à la loi des quartiers. Puis les prêcheurs islamistes ont continué à s'étendre dans les petites villes. Malgré la fermeture des mosquées, le téléphone portable et les réseaux sociaux font la publicité.

En 2018, on s'aperçoit que des quartiers entiers ont été colonisés par la mouvance islamique.

Un exemple sur l'implantation de ces réseaux fondamentalistes la ville de Strasbourg ? Lyon ? Toulouse, Lille etc…

Les zones contrôlées par les frères musulmans sont d'une étanchéité redoutable à nos services de renseignements.

La toile d'araignée tissée par les Frères musulmans devient un tissu poreux entre le grand banditisme et les islamistes fondamentalistes. Vous ne pouvez pas enfermer les personnes qui fréquence cette mouvance !!La République a ses lois.

À partir de ce moment-là, il devient difficile de suivre la trace les électrons libres qui ont été retournés dans les prisons françaises.

Le fait d'avoir autorisé le retour de ce qui ont participé au djihad avec Daech se retrouvent piégées par cette faiblesse générée par les politiques. L’enfumage est par excellence un outil bien développé à L’Elysée.

Les politiques n'ont pas pris en compte cette option le plus important pour eux était de garder leur mandat tout simplement.

Avec ses 20 000 fichiers S qui dans les prisons françaises, cela nous donnent la certitude d'une bombe à retardement qui va nous sauter à la figure.

Avec les condamnés ayant purgé leur peine dont la participation Daech a été confirmée, ils sont le fer de lance à coup sûr des mouvements islamistes fondamentalistes. Croyez vous vraiment qu’un musulman va tourner sa veste ?

Il devient urgent de prendre toutes les mesures nécessaires à éradiquer ces personnes sans pour cela et à chaque fois nous reparler de la démocratie et des droits de l'homme.

À chaque attentat à chaque mort, les politiques, les journalistes, refont le monde et rien ne change.

Il est temps dans ce pays de prendre les initiatives nécessaires à tuer ce cancer dans le ou alors c'est eux qui nous tueront en France. Pour parvenir à éradiquer ce mal il existe une solution qui permette de se débarrasser définitivement de cette racaille qui pollue la vie de nos concitoyens.

Tout d'abord la suppression de la nationalité française pour toute personne ayant participé de près ou de loin à une collaboration avec les Frères musulmans, les islamistes fondamentalistes.

Pour toute personne ayant les mains attachées par le sang de nos concitoyens morts lors des attentats, il doit être renvoyé hors de France.

Mais il existe une solution pour ne pas les avoir en France, ouvrir un centre au centre de la Guyane.

Ce centre aurait pour vocation de donner la possibilité à ses condamnés fichiers S et emprisonnés de purger leur peine et de rester sur le territoire guyanais, sans retour vers la France.

 Ce centre aurait la particularité de n'avoir aucune route d'accès. La seule façon d'arriver à ce centre serait par la voie aérienne. Quant à la surveillance et à l'occupation de ces détenus, la légion aurait sa place.

Quant aux évasions de cette structure éloignée de 500 km de la plus grande ville, la nature elle-même sera le juge arbitre.

Au contraire du bagne, ce serait un peu le Club Méditerranée. En sachant qu'une personne extrêmement aguerrie en milieu hostile de la jungle a très peu de chances de s'en sortir.

Cela laisserait aux gardiens de prison le soin de s'occuper des personnes qui sont moins soumises à la pression islamique dans les prisons.

Il serait temps que nos politiques se mettent à l'ouvrage et évite à chaque discours de parler des droits de l'homme vis-à-vis de ces criminels qui tuent sans compter nos compatriotes.

Les zones interdites (les banlieues)gérées par les Frères musulmans doivent être démantelées nettoyer afin de redonner aux personnes vivant parmi eux le goût de vivre.

Nous sommes dans le même principe de la problématique climatique qui nous impose de réagir rapidement avant l'irréparable qui est déjà bien enclenché.

L'effondrement de la société européenne viendra de la victoire des fondamentalistes islamiques sur nous.

Quant à l'immigration elle va devenir avec la problématique du climat un casse-tête pour nos politiques.

Nous aurons à gérer la faim et les religions.

Les dés sont jetés, espérons un retournement de situation rapide avant la descente aux enfers, non pas pour nous qui avons déjà vécu, mais pour nos deux enfants qui vont subir de plein fouet cette vague immense.

DongarciablazquezdeAguilas

Les antennes de Mané Braz à Lochrist

le 27 11 2018

Bonjour

L'installation des antennes du terrain de football de Mané-Braz c'est faite en partie sous le mandat de Monsieur le maire Jean-Pierre Bageot. Lors de l'installation des antennes,  des relevés des niveaux de champs électromagnétiques sont effectuées par le responsable de l'environnement de la commune de Lochrist.

Madame la maire Armelle Nicolas, lors de sa prise de fonction au sein de la commune a accordé l'installation d'autres antennes, sans contrôles des émissions des ondes sur les populations proches de celles-ci.

Les mesures effectuées sur la zone du terrain de Mané Braz sont référencées sur un tableau des mesures à la sonde isotrope.

 L'ensemble de ces antennes est au nombre de 11. La majorité de ces antennes du polygone appartienne à SFR. Orange et Bouygues pour les autres.

 Les mesures effectuées sur la zone donnée direction suivante :

Terrain A à proximité des buts cotés est à 40 m du polygone SFR.

Terrain A à proximité des tribunes à 90 m du polygone SFR.

Terrain A à proximité des buts côté ouest à 110 m du polygone SFR.

Coin sud ouest du terrain B à 108 m du polygone SFR.

Coin nord-ouest du terrain B à 92 m du polygone SFR.

Coin Nord Est du terrain B à 150 m du polygone SFR.

Cour de récréation du centre aéré à 80 m du polygone SFR.

Le tableau de mesure montre les relevés sur le terrain à devant les tribunes. Les mesures ont été effectuées en extérieur, sur le terrain A du stade de Mané Braz devant les tribunes.

Le point de mesure se situe à 90 m du pylône SFR sur lequel sont implantées les antennes de téléphonie mobile du type GSM 900 MHz, à 90 m d'un pylône Bouygues Telecom et à 42 m d'un pylô ne Orange.

À noter que dans toutes ces mesures et relevés des niveaux des champs électro- magnétiques n'ont pas été effectués sur la zone SUD où se trouve les maisons de la rue des Lauriers.

Sur le dossier que j'ai consulté à l'époque de  Monsieur Bageot exerçait ses fonctions de maire, je n'ai trouvé aucune mesure sur la zone sud. Il y avait déjà 9 antennes. Maintenant 12 antennes sont possées.

Depuis Madame la maire persiste sur le manque d'information au sujet de ces antennes.

Aujourd'hui 27 novembre 2018, la société SFR est venue enlever deux antennes GSM.

Les contrats qui ont été signés avec Madame la maire, non jamais été évoqué lors de réunions au sein de la commune.

Les mesures qui ont été faits par les sociétés installant les antennes, non  soumises à des contre-mesures.

Des discussions ont eu lieu avec l'un des responsables de la commune vis-à-vis de ces mesures. Nous attendons de la part des autorités la contre-mesure de la partie SUD où se trouve une majorité de riverains.

Quant à Madame la maire, elle continue à éviter ce genre de questions et comme je vous le rappelle encore une fois invoque son droit de réserve. Ce qui veut dire qu'elle maîtrise pas le sujet ou préfère l’éviter. Quant aux euros qui entrent dans la caisse de la commune, c'est un grand mystère.

Il était rappelé que les gens ayant habité la rue des lauriers depuis l'installation des antennes n'ont jamais interpellé les autorités de la commune. Lors de la réunion avec l'un des responsables de la commune, un des habitants à enfin découvert, qu'il avait des talents du célèbre  « Don Quichotte de la Mancha ».

Le l'inclassable de Gérald Darmanin " C'est la peste brune qui a manifesté sur les Champs Elysées"

Le l'inclassable de Gérald Darmanin " C'est la peste brune qui a manifesté sur les Champs Elysées"
Il n'a pas un simc à 1400 euros!! Lui qui mange à 600 euros  dans les restos à Paris! Houha!!

Il ne vit que la nuit!!

Le vampire n'aime pas la lumière pour ses comptes !!!

Il garde son cap, mais la couleur jaune prend sur la carrosserie de la France en Marche.

 Les députés de la majorité doutent sur le cap du Président. Il veut le dialogue, et garder dans sa bourse aux écus du  peuple sentinelle qui s'échine au travail.

 Cette posture n'est pas crédible. Il a commencé les travaux par le haut de la pyramide pour les riches. 

Ce banquier sans scrupule et sans émotion joue une partition funeste pour la France. Alors nous continuons le combat des braves. 

Il vide la France de sa substance, il nous suce jusqu"à la moelle

Le premier ministre garde le cap! Un cap semé d'icebergs et dont le souffle froid commence à se faire sentir à la base. À chaque fois qu'une  action pour défendre nos droits est remise en question par la base, le chef de l'état, le gouvernement, le ministre louvoie à vue afin d'éviter la collision frontale.

Cet homme est doué d'un sens de la Commedia dell'arte avec  pirouette  son art favori. La fronde qui sévit et qui se développe avec les gilets jaunes devra tôt ou tard trouver une issue de sortie

Quant aux vampires de la république, Dracula craint le chaos. Il espère un essoufflement du mouvement mais un miracle serait le bienvenu doit-il penser! Ils n'aiment pas le jour, ils préfère la nuit où touts les chats sont gris!Son premier ministre est le premier fusible, il peut supporter une haute tension mais aussi griller!!!

À partir de ce moment-là tout est bon pour affirmer que les gilets jaunes, les infirmières, les sans-abri, ordonne la position du garde à-vous la main sur la couture du pantalon. Ils doivent se courber devant ce banquier qui replace le crédit dans les mains des banques(CTLEM etc!!!!!) qui nous vampirisent. 

Pour conclure le gouvernement ne reculera sur rien, ne lâchera rien, et utilisera les forces de l'ordre pour mater la rébellion. Tous avec les gilets jaunes. UB505

Le temps de la réparation a sonné!

Harkis, le temps de la réparation Auteur Gilbert Ibanes

 Nous somme en 2018, on donne la légion d’honneur à 90 ans, inacceptable !! Les supplétifs des campagnes d’Indochine, d’ d’Afriques, d’Italie, de Provence  et ceux qui sont fières d’avoir combattus le F.L.N ! Les égorgeurs du régime algérien.

Les HARKIS

Ils étaient les gêneurs d'une histoire que De Gaulle voulait absolument boucler. Donc ils disparurent au printemps 1962. On les oublia d'abord au moment des accords d'Evian; comme les Pieds noirs, ils ne furent même pas représentés. Puis ils disparurent, au sens le plus sanguinaire. Au début de l'été 1962, dès les premiers jours de l'indépendance algérienne, ces musulmans qui avaient choisi la France furent massacrés collectivement par les troupes du FLN et les «marsiens», ces fellaghas de la dernière heure. Dans toutes les villes et toutes les bourgades de l'Algérie nouvelle, ce fut atroce.

Des rivières de sang. Une population assassinée en quelques semaines. Les historiens se disputent aujourd'hui sur l'étendue de cette monstruosité négligée par l'Histoire. Les chiffres sont effrayants: de 30 000 à 150 000 Harkis et leurs familles furent alors assassinés par les nationalistes algériens. Pire, ce fut avec la complicité de la France, ce que viennent rappeler neuf Harkis qui ont déposé plainte pour crime contre l'humanité devant le tribunal de Grande instance de Paris. La complicité. Le laisser faire. Les directives gaullistes...

Tant d’officiers, d’appelés ou de Pieds-noirs restés après l'indépendance, s'en souviennent et cauchemardent depuis quarante ans. Certains parlent enfin.

La hiérarchie militaire française avait reçu l'ordre du gouvernement d'alors -la fameuse «directive Joxe» - de désarmer les harkis, et de ne plus s'intéresser à leur sort. Les Français abandonnèrent les harkis à la horde meurtrière qui déboulait. On égorgeait près des garnisons françaises, et les Français avaient reçu l'ordre de ne pas bouger, de ne rien faire pour aider ceux qui avaient été leurs anciens lieutenants ou leurs anciens commis. Des dizaines de milliers de harkis furent égorgés, sous les yeux ou à portée de voix de l'armée française, restée là pour assurer, parait-il, la «réussite» des accords d'Evian...

L'histoire de cette Saint-Barthélemy algérienne n'était pas inconnue. Il aura pourtant fallu quarante ans pour qu'enfin elle soit dite, découverte par le plus grand nombre, et bientôt assumée -oh timidement - par la République qui, le 23 septembre prochain, instaurera une journée commémorative aux Harkis... Quarante ans... Trois générations perdues, brisées, désespérées... Des centaines de milliers de Français d'origine harkie parqués durant des décennies dans des cantonnements indignes... Une fraction de la France niée -ni Algériens ni tout à fait Français...

D'où vient donc l'amnésie d'une nation entière, cette ingratitude révoltante de la France de Valmy à ses fils, cette criminelle décision des ministres gaullistes qui, sous les lambris de leurs palais parisiens, d'un trait de plume administratif, cosignèrent l'arrêt de mort de ces milliers d'hommes qui avaient choisi la France..? Les harkis ont droit aujourd'hui au rétablissement de leur honneur, à la réparation de la Nation.

Les HARKIS, peuple fidèle de la France dont l’intégration donnent une leçon à tous ceux  qui viennent sur notre sol, profiter du bien conquit par nos parents.

Qui s'est occupé du cimetière depuis l'indépendance de l'Algérie?

Pillé, vandalisé, mais restauré..............par la Francarabia!!

Le cimetière de Mers el Kébir dédié aux marins Bretons massacrés par la flotte Anglaise le 3 et 6 juillet 1940.

Qui a osé déplacé les pupitres des marins Bretons

Voyez les trois pupitres et la tombe n'est plus la même, cette profanation est une insulte!

Mensonges depuis 1945, l'état français et ses croquignoles humilient les marins Bretons

Regardez au dessous la tombe de Darlan, il n'y a personne et aucun pupitre

 Alors regardez dans la page qui va suivre.

Mensonge d'état depuis 1945

Regardez ces photos, celle-ci c'est la bande à Nicolas Sarkozy et ces soumis

Qui était François Darlan ?

Darlan est inhumé dans le carré des marins. Il est assassiné le 24 décembre 1942 à Alger.

Le règlement dans les armées précise que seul un chef mort avec ses soldats à le droit de reposer parmi ses hommes.

Or François Darlant repose au milieu de ce carré, assassiné le 24 décembre 1942 à Alger. Alors que l’attaque Anglaise avait eu lieu le 3 et 6 juillet 1940.

cette photo est l'officiel du cimetière profaner par les musulmans Algériens

Le document officiel de la mise en terre des marin. Oui, mais le jour de la mise en terre, certains marins ne reposent pas là où ils devraient être.

Ici la mise en terre des marins document officiel après le bombardement à Mers El Kébir

Un pouvoir de police étendu du maire...

B. UN RÔLE QUI N'A PAS ENCORE REÇU TOUTE SA CONSÉCRATION LÉGISLATIVE

1.  Espagne La Galice

a) Rappel du pouvoir de police du maire

Le maire est investi d'une compétence générale de police administrative au niveau communal. Il lui revient d'assurer l'ordre public local. Il est également chargé d'attributions de police en tant qu'agent de l'Etat. Enfin, il est officier de police judiciaire. 

· (p. En tant qu'autorité de police municipale, le maire est chargé, sous le contrôle administratif du représentant de l'Etat, de la police municipale, de la police rurale et de l'exécution des actes de l'Etat qui y sont relatifs (article L. 2212-1 du code général des collectivités territoriales).) 

Les buts de la police municipale, énoncés à l'article L. 2212-2, sont le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques. Le même article donne une liste détaillée mais non limitative des matières dans lesquelles ce pouvoir de police municipale s'exerce. Cette liste témoigne de la diversité et aussi de la complexité des missions ainsi confiées au maire. 

Citons parmi les principaux domaines la répression des rixes et disputes, des bruits de voisinage (au titre des atteintes à la tranquillité publique), la prévention et la réparation des pollutions de toute nature, ou encore la sûreté et la commodité de passage sur les voies publiques. 

La maire dispose par ailleurs de pouvoir de police portant sur des objets particuliers qu'il tient des articles L. 2213-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, sa compétence pouvant alors être plus strictement limitée. Ainsi, pour la police de la circulation, le maire n'est compétent que sur les voies communales et sur les seules sections des routes nationales et routes départementales, situées à l'intérieur de l'agglomération, sous réserve des pouvoirs dévolus au préfet sur les routes à grande circulation (article L. 2213-1). 

Enfin, le maire dispose de pouvoirs de police spéciale, notamment en ce qui concerne la police rurale, qui lui sont confiés par le code rural. 

· (p. En tant qu'agent de l'Etat, le maire se voit confier -cette fois sous l'autorité du représentant de l'Etat- une mission d'" exécution des mesures de sûreté générale ".) 

· (p. Enfin, en vertu de l'article 16 du code de procédure pénale, le maire a la qualité d'officier de police judiciaire qu'il tient de droit sans habilitation préalable. A ce titre, il est placé sous la surveillance du procureur de la République.) 

Cette qualité souligne le lien nécessaire entre les pouvoirs généraux de police administrative du maire et les moyens dont il doit disposer pour sanctionner les contrevenants.

b) Les limites du pouvoir de police du maire

Les pouvoirs de police du maire ont néanmoins certaines limites. 

- (p. D'une part, le préfet dispose d'un pouvoir de substitution en vertu de l'article L. 2215-1 du code général des collectivités territoriales, qui l'autorise à prendre pour toutes les communes du département ou pour plusieurs d'entre elles et dans tous les cas où il n'y aurait pas été pourvu par les autorités municipales les mesures nécessaires au maintien de la salubrité, de la sûreté et de la tranquillité publiques.) 

Mais lorsqu'une seule commune est en cause, ce pouvoir ne peut être exercé par le préfet qu'après une mise en demeure du maire restée sans résultat. 

Quand le maintien de l'ordre est menacé dans deux ou plusieurs communes limitrophes, le préfet peut par ailleurs se substituer par arrêté motivé, aux maires des communes concernées pour exercer les pouvoirs de police relatifs à la répression des atteintes à la tranquillité publique et au maintien du bon ordre dans des endroits où il se fait de grands rassemblements de personnes. 

D'autre part, les règlements pris par les autorités supérieures constituent une seconde limite aux pouvoirs du maire en matière de police municipale. Le maire a alors la possibilité de prendre des mesures plus sévères que celles fixées par le règlement (en matière de police de la circulation par exemple). En revanche, il ne peut prendre des arrêtés assouplissant ces règlements. Les mesures plus restrictives doivent être justifiées par des circonstances particulières de temps et de lieu. 

Les pouvoirs de police du maire s'exercent en outre dans le cadre légal sous le contrôle du juge administratif. Ainsi les mesures de police doivent-elles être strictement nécessaires pour assurer l'ordre public mais pas au-delà. Les interdictions générales et absolues sont prohibées. Les mesures en cause doivent respecter le principe d'égalité, les discriminations étant en conséquence illégales. Enfin, le maire ne doit pas commettre de détournement de pouvoir en usant de ses prérogatives dans un but autre que celui en vue duquel elles lui ont été confiées. 

- (p. Certains régimes spéciaux de police peuvent également limiter les pouvoirs du maire.) 

Dans les communes dotées d'une police d'Etat, le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, sauf en ce qui concerne les bruits de voisinage, incombe à l'Etat. Celui-ci a également la charge du bon ordre quand il se fait occasionnellement de grands rassemblements d'hommes (article L. 2214-4 du code général des collectivités territoriales). 

Enfin, à Paris, en vertu de l'arrêté des Consuls du 12 Messidor an VIII, la véritable compétence de police appartient au préfet. 

La loi n° 86-1308 du 29 décembre 1986 a néanmoins rapproché les compétences du maire de Paris de celles des maires des communes à police étatisée. Lui ont ainsi été dévolues des compétences en matière de salubrité sur la voie publique, de maintien de l'ordre sur les foires et marchés, de gestion et de conservation du domaine (articles L. 2512-13 du code général des collectivités territoriales). 

Dans les communes des départements de la " petite couronne " parisienne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val de Marne), le préfet, en plus des compétences qui lui sont conférées dans les communes à police étatisée, a la charge de la police de la voie publique sur les routes à grande circulation, y compris en ce qui concerne la liberté et la sûreté.

2. ... auquel correspond un régime juridique ambigu des polices municipales

En dépit de ces limites objectives, le pouvoir de police du maire reste, en règle générale, étendu. Il a même eu tendance à se diversifier en devant intégrer plus que par le passé les préoccupations de nos concitoyens en matière de protection de l'environnement ou de lutte contre le bruit. 

Pour mettre en oeuvre ces prérogatives, le maire peut utiliser, dans les communes à police étatisée, les personnels de l'Etat sur lesquels ils ne peut cependant exercer aucun pouvoir hiérarchique. Dans les zones rurales, les communes peuvent avoir un ou plusieurs gardes champêtres (article L. 2213-17 du code général des collectivités territoriales), lesquels -outre la police de campagne- sont chargés de rechercher les contraventions aux règlements et arrêtés de police municipale. Ils sont dotés du pouvoir de dresser des procès verbaux pour constater ces contraventions. 

Le maire est par ailleurs habilité à recruter des policiers municipaux. Néanmoins, les compétences de ces derniers de même que leurstatut restent encore incomplètement définis.

a) Des compétences légales en-deçà du rôle réel des polices municipales

La reconnaissance des missions des agents de police municipale a résulté de la loi du 13 juillet 1987 relative à la fonction publique territoriale. Tout en réaffirmant la compétence générale de la gendarmerie et de la police nationale, cette loi a précisé que le maire pouvait faire appel aux agents de police municipale agréés par le procureur de la République, pour la surveillance du bon ordre, de la sûreté, et la sécurité et de la salubrité publique. 

La loi du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité a ultérieurement mieux précisé les missions confiées aux agents de police municipale. 

Dans sa rédaction actuelle, l'article L. 2212-5 du code général des collectivités territoriales prévoit ainsi que ces derniers sont " chargés d'assurer l'exécution des arrêtés de police du maire ". Ils doivent exécuter, dans la limite de leurs attributions et sous son autorité les tâches relevant de la compétence du maire que celui-ci leur confie en matière de prévention et de surveillance du bon ordre, de la tranquillité, de la sécurité et de la salubrité publiques. Leur compétence est également précisée : elle s'étend au seul territoire communal. Enfin, l'article 21 du code de procédure pénale leur reconnaît la qualité d'agent de police judiciaire adjoint. 

En dépit des améliorations apportées en 1995, la définition des missions des policiers municipaux reste insuffisante. 

En premier lieu, les agents de police municipale ne sont pas dotés des attributions leur permettant de veiller effectivement à l'exécution des arrêtés de police du maire. 

Dans l'exercice de cette compétence, lorsqu'ils constatent une infraction à l'un de ces arrêtés, ils ne peuvent qu'établir des rapports destinés, selon les termes de l'article D. 15 du code de procédure pénale, à leur chefs hiérarchiques, en l'occurrence le maire et ses adjoints, officiers de police judiciaire. 

En dehors de certaines polices spéciales pour lesquelles ils reçoivent une telle habilitation (dans certains cas qui concernent la police de la circulation et du stationnement, la police de la salubrité, la police de la publicité et la police de la nature), ils ne peuvent constater les infractions aux arrêtés de police du maire par procès-verbal. 

En matière de police de la route, les compétences des agents de police municipale concernent essentiellement la police du stationnement. 

L'article R. 250-1 du code de la route leur permet de dresser procès-verbal des contraventions aux règles de stationnement autres que le stationnement dangereux et l'usage des voies de circulation spécialisées. Ils peuvent également constater par procès verbal la non-apposition du certificat d'assurance sur le véhicule. 

Pour ce qui est de la circulation, leur pouvoir de verbalisation se limite aux seules infractions aux " arrêtés et décrets de police " sanctionnés par des contraventions de 1ère classe (article R. 610-5 du code pénal). Il concerne également les entraves à la libre circulation sur la voie publique (article R. 644-2 du code pénal) et les atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité d'un animal, se rapportant à la circulation. 

Cependant, ces limitations des attributions des agents de police municipale paraissent difficilement compréhensibles, s'agissant d'une police de proximité pour laquelle leur rôle devrait au contraire être très largement reconnu.

b) Un statut législatif des policiers municipaux encore très incomplet

Imprécis ou incomplet sur les compétences des polices municipales, le cadre législatif en vigueur est encore plus elliptique en ce qui concerne l'organisation et les moyens matériels des corps de policiers municipaux. 

Il aura fallu attendre dix ans après la parution de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 relative à la fonction publique territoriale pour que soit établi par le décret n° 94-732 du 24 août 1994 le cadre d'emplois des policiers municipaux (modifié par le décret n° 97-392 du 22 avril 1997). Les agents de police municipale constituent un cadre d'emploi de catégorie C. Leur recrutement s'effectue selon les règles prévues par les articles 12 à 17 de la loi du 26 janvier 1984. Les concours sont organisés au niveau départemental par les centres de gestion de la fonction publique territoriale pour les communes qui y sont affiliées. Cette affiliation est facultative pour les communes de plus de 350 fonctionnaires, qui peuvent organiser elles-mêmes leurs concours. 

En matière de formation, les policiers municipaux ne sont actuellement soumis obligatoirement qu'à la seule formation initiale d'application prévue dans le cadre du régime de la fonction publique territoriale qui dure six mois. Ils peuvent, il est vrai, bénéficier en cours de carrière des formations continues prévues pour les fonctionnaires territoriaux, en application de la loi du 12 juillet 1984. Une formation mieux adaptée à la spécificité de leurs missions serait cependant nécessaire. En outre, est posé le problème de la formation des policiers municipaux recrutés avant la mise en place du cadre statutaire. 

En matière d'équipement, aucune disposition n'a prévu de doter les policiers municipaux d'une carte professionnelle ni précisé les règles applicables aux tenues dont la portée symbolique est pourtant essentielle. 

Pour ce qui est de la tenue, le seul texte applicable est l'article 433-15 du code pénal qui réprime le port de tout costume présentant une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public avec les uniformes de la police nationale ou des militaires ainsi que l'usage d'un insigne présentant les mêmes caractéristiques. Les maires peuvent néanmoins s'inspirer de la tenue des policiers nationaux pour celle de leurs policiers municipaux. 

Quant à la carte professionnelle, son modèle résulte de circulaires ministérielles. 

L'armement est régi par le décret n° 95-589 du 6 mai 1995 qui autorise les fonctionnaires et agents des administrations publiques chargées d'un service de police ou de répression, après simple visa du préfet, à porter dans l'exercice de leurs fonctions des armes individuelles de première catégorie (armes de guerre) quatrième catégorie (armes à feu d'autodéfense et leurs munitions) et de sixième catégorie (armes blanches). Cet armement est néanmoins subordonné à la décision du maire qui le plus souvent opère un tel choix lorsque ses agents assument des missions les exposant à certains risques (îlotages, rondes nocturnes notamment). Seulement 37 % des policiers municipaux sont armés. Une meilleure liaison entre la nature des missions qui leur sont conférées et la nécessité d'un armement devrait être assurée. 

Enfin, la complémentarité entre les polices municipales et les services de la police ou de la gendarmerie nationale ne fait pas l'objet de dispositions spécifiques. 

Pour objectives que soient ces lacunes, il convient cependant de ne pas en exagérer la portée dans la pratique. Dans l'ensemble, les polices municipales ont plutôt bien fonctionné sous l'autorité des maires. Au regard de la pratique, la question de l'armement ne justifie pas une approche qui serait, par principe, restrictive. 

Quant à la recherche nécessaire de la complémentarité entre les différents services chargés de missions de sécurité, votre rapporteur a pu constater qu'elle s'était le plus souvent organisée de manière pragmatique, à l'initiative des maires et des préfets, sous une forme conventionnelle respectant le rôle des différents intervenants.