samedi 15 avril 2017

Mensonge d'état depuis 1945

Regardez ces photos, celle-ci c'est la bande à Nicolas Sarkozy et ces soumis

Qui était François Darlan ?

Darlan est inhumé dans le carré des marins. Il est assassiné le 24 décembre 1942 à Alger.
Le règlement dans les armées précise que seul un chef mort avec ses soldats à le droit de reposer parmi ses hommes.
Or François Darlant repose au milieu de ce carré, assassiné le 24 décembre 1942 à Alger. Alors que l’attaque Anglaise avait eu lieu le 3 et 6 juillet 1940.




cette photo est l'officiel du cimetière profaner par les musulmans Algériens

Le document officiel de la mise en terre des marin. Oui, mais le jour de la mise en terre, certains marins ne reposent pas là où ils devraient être.

Ici la mise en terre des marins document officiel après le bombardement à Mers El Kébir

mercredi 12 octobre 2016

Un pouvoir de police étendu du maire...

B. UN RÔLE QUI N'A PAS ENCORE REÇU TOUTE SA CONSÉCRATION LÉGISLATIVE

1.  Espagne La Galice

a) Rappel du pouvoir de police du maire
Le maire est investi d'une compétence générale de police administrative au niveau communal. Il lui revient d'assurer l'ordre public local. Il est également chargé d'attributions de police en tant qu'agent de l'Etat. Enfin, il est officier de police judiciaire. 

· (p. En tant qu'autorité de police municipale, le maire est chargé, sous le contrôle administratif du représentant de l'Etat, de la police municipale, de la police rurale et de l'exécution des actes de l'Etat qui y sont relatifs (article L. 2212-1 du code général des collectivités territoriales).) 

Les buts de la police municipale, énoncés à l'article L. 2212-2, sont le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques. Le même article donne une liste détaillée mais non limitative des matières dans lesquelles ce pouvoir de police municipale s'exerce. Cette liste témoigne de la diversité et aussi de la complexité des missions ainsi confiées au maire. 

Citons parmi les principaux domaines la répression des rixes et disputes, des bruits de voisinage (au titre des atteintes à la tranquillité publique), la prévention et la réparation des pollutions de toute nature, ou encore la sûreté et la commodité de passage sur les voies publiques. 

La maire dispose par ailleurs de pouvoir de police portant sur des objets particuliers qu'il tient des articles L. 2213-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, sa compétence pouvant alors être plus strictement limitée. Ainsi, pour la police de la circulation, le maire n'est compétent que sur les voies communales et sur les seules sections des routes nationales et routes départementales, situées à l'intérieur de l'agglomération, sous réserve des pouvoirs dévolus au préfet sur les routes à grande circulation (article L. 2213-1). 

Enfin, le maire dispose de pouvoirs de police spéciale, notamment en ce qui concerne la police rurale, qui lui sont confiés par le code rural. 

· (p. En tant qu'agent de l'Etat, le maire se voit confier -cette fois sous l'autorité du représentant de l'Etat- une mission d'" exécution des mesures de sûreté générale ".) 

· (p. Enfin, en vertu de l'article 16 du code de procédure pénale, le maire a la qualité d'officier de police judiciaire qu'il tient de droit sans habilitation préalable. A ce titre, il est placé sous la surveillance du procureur de la République.) 

Cette qualité souligne le lien nécessaire entre les pouvoirs généraux de police administrative du maire et les moyens dont il doit disposer pour sanctionner les contrevenants.
b) Les limites du pouvoir de police du maire
Les pouvoirs de police du maire ont néanmoins certaines limites. 

- (p. D'une part, le préfet dispose d'un pouvoir de substitution en vertu de l'article L. 2215-1 du code général des collectivités territoriales, qui l'autorise à prendre pour toutes les communes du département ou pour plusieurs d'entre elles et dans tous les cas où il n'y aurait pas été pourvu par les autorités municipales les mesures nécessaires au maintien de la salubrité, de la sûreté et de la tranquillité publiques.) 

Mais lorsqu'une seule commune est en cause, ce pouvoir ne peut être exercé par le préfet qu'après une mise en demeure du maire restée sans résultat. 

Quand le maintien de l'ordre est menacé dans deux ou plusieurs communes limitrophes, le préfet peut par ailleurs se substituer par arrêté motivé, aux maires des communes concernées pour exercer les pouvoirs de police relatifs à la répression des atteintes à la tranquillité publique et au maintien du bon ordre dans des endroits où il se fait de grands rassemblements de personnes. 

D'autre part, les règlements pris par les autorités supérieures constituent une seconde limite aux pouvoirs du maire en matière de police municipale. Le maire a alors la possibilité de prendre des mesures plus sévères que celles fixées par le règlement (en matière de police de la circulation par exemple). En revanche, il ne peut prendre des arrêtés assouplissant ces règlements. Les mesures plus restrictives doivent être justifiées par des circonstances particulières de temps et de lieu. 

Les pouvoirs de police du maire s'exercent en outre dans le cadre légal sous le contrôle du juge administratif. Ainsi les mesures de police doivent-elles être strictement nécessaires pour assurer l'ordre public mais pas au-delà. Les interdictions générales et absolues sont prohibées. Les mesures en cause doivent respecter le principe d'égalité, les discriminations étant en conséquence illégales. Enfin, le maire ne doit pas commettre de détournement de pouvoir en usant de ses prérogatives dans un but autre que celui en vue duquel elles lui ont été confiées. 

- (p. Certains régimes spéciaux de police peuvent également limiter les pouvoirs du maire.) 

Dans les communes dotées d'une police d'Etat, le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, sauf en ce qui concerne les bruits de voisinage, incombe à l'Etat. Celui-ci a également la charge du bon ordre quand il se fait occasionnellement de grands rassemblements d'hommes (article L. 2214-4 du code général des collectivités territoriales). 

Enfin, à Paris, en vertu de l'arrêté des Consuls du 12 Messidor an VIII, la véritable compétence de police appartient au préfet. 

La loi n° 86-1308 du 29 décembre 1986 a néanmoins rapproché les compétences du maire de Paris de celles des maires des communes à police étatisée. Lui ont ainsi été dévolues des compétences en matière de salubrité sur la voie publique, de maintien de l'ordre sur les foires et marchés, de gestion et de conservation du domaine (articles L. 2512-13 du code général des collectivités territoriales). 

Dans les communes des départements de la " petite couronne " parisienne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val de Marne), le préfet, en plus des compétences qui lui sont conférées dans les communes à police étatisée, a la charge de la police de la voie publique sur les routes à grande circulation, y compris en ce qui concerne la liberté et la sûreté.

2. ... auquel correspond un régime juridique ambigu des polices municipales

En dépit de ces limites objectives, le pouvoir de police du maire reste, en règle générale, étendu. Il a même eu tendance à se diversifier en devant intégrer plus que par le passé les préoccupations de nos concitoyens en matière de protection de l'environnement ou de lutte contre le bruit. 

Pour mettre en oeuvre ces prérogatives, le maire peut utiliser, dans les communes à police étatisée, les personnels de l'Etat sur lesquels ils ne peut cependant exercer aucun pouvoir hiérarchique. Dans les zones rurales, les communes peuvent avoir un ou plusieurs gardes champêtres (article L. 2213-17 du code général des collectivités territoriales), lesquels -outre la police de campagne- sont chargés de rechercher les contraventions aux règlements et arrêtés de police municipale. Ils sont dotés du pouvoir de dresser des procès verbaux pour constater ces contraventions. 

Le maire est par ailleurs habilité à recruter des policiers municipaux. Néanmoins, les compétences de ces derniers de même que leurstatut restent encore incomplètement définis.
a) Des compétences légales en-deçà du rôle réel des polices municipales
La reconnaissance des missions des agents de police municipale a résulté de la loi du 13 juillet 1987 relative à la fonction publique territoriale. Tout en réaffirmant la compétence générale de la gendarmerie et de la police nationale, cette loi a précisé que le maire pouvait faire appel aux agents de police municipale agréés par le procureur de la République, pour la surveillance du bon ordre, de la sûreté, et la sécurité et de la salubrité publique. 

La loi du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité a ultérieurement mieux précisé les missions confiées aux agents de police municipale. 

Dans sa rédaction actuelle, l'article L. 2212-5 du code général des collectivités territoriales prévoit ainsi que ces derniers sont " chargés d'assurer l'exécution des arrêtés de police du maire ". Ils doivent exécuter, dans la limite de leurs attributions et sous son autorité les tâches relevant de la compétence du maire que celui-ci leur confie en matière de prévention et de surveillance du bon ordre, de la tranquillité, de la sécurité et de la salubrité publiques. Leur compétence est également précisée : elle s'étend au seul territoire communal. Enfin, l'article 21 du code de procédure pénale leur reconnaît la qualité d'agent de police judiciaire adjoint. 

En dépit des améliorations apportées en 1995, la définition des missions des policiers municipaux reste insuffisante. 

En premier lieu, les agents de police municipale ne sont pas dotés des attributions leur permettant de veiller effectivement à l'exécution des arrêtés de police du maire. 

Dans l'exercice de cette compétence, lorsqu'ils constatent une infraction à l'un de ces arrêtés, ils ne peuvent qu'établir des rapports destinés, selon les termes de l'article D. 15 du code de procédure pénale, à leur chefs hiérarchiques, en l'occurrence le maire et ses adjoints, officiers de police judiciaire. 

En dehors de certaines polices spéciales pour lesquelles ils reçoivent une telle habilitation (dans certains cas qui concernent la police de la circulation et du stationnement, la police de la salubrité, la police de la publicité et la police de la nature), ils ne peuvent constater les infractions aux arrêtés de police du maire par procès-verbal. 

En matière de police de la route, les compétences des agents de police municipale concernent essentiellement la police du stationnement. 

L'article R. 250-1 du code de la route leur permet de dresser procès-verbal des contraventions aux règles de stationnement autres que le stationnement dangereux et l'usage des voies de circulation spécialisées. Ils peuvent également constater par procès verbal la non-apposition du certificat d'assurance sur le véhicule. 

Pour ce qui est de la circulation, leur pouvoir de verbalisation se limite aux seules infractions aux " arrêtés et décrets de police " sanctionnés par des contraventions de 1ère classe (article R. 610-5 du code pénal). Il concerne également les entraves à la libre circulation sur la voie publique (article R. 644-2 du code pénal) et les atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité d'un animal, se rapportant à la circulation. 

Cependant, ces limitations des attributions des agents de police municipale paraissent difficilement compréhensibles, s'agissant d'une police de proximité pour laquelle leur rôle devrait au contraire être très largement reconnu.
b) Un statut législatif des policiers municipaux encore très incomplet
Imprécis ou incomplet sur les compétences des polices municipales, le cadre législatif en vigueur est encore plus elliptique en ce qui concerne l'organisation et les moyens matériels des corps de policiers municipaux. 

Il aura fallu attendre dix ans après la parution de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 relative à la fonction publique territoriale pour que soit établi par le décret n° 94-732 du 24 août 1994 le cadre d'emplois des policiers municipaux (modifié par le décret n° 97-392 du 22 avril 1997). Les agents de police municipale constituent un cadre d'emploi de catégorie C. Leur recrutement s'effectue selon les règles prévues par les articles 12 à 17 de la loi du 26 janvier 1984. Les concours sont organisés au niveau départemental par les centres de gestion de la fonction publique territoriale pour les communes qui y sont affiliées. Cette affiliation est facultative pour les communes de plus de 350 fonctionnaires, qui peuvent organiser elles-mêmes leurs concours. 

En matière de formation, les policiers municipaux ne sont actuellement soumis obligatoirement qu'à la seule formation initiale d'application prévue dans le cadre du régime de la fonction publique territoriale qui dure six mois. Ils peuvent, il est vrai, bénéficier en cours de carrière des formations continues prévues pour les fonctionnaires territoriaux, en application de la loi du 12 juillet 1984. Une formation mieux adaptée à la spécificité de leurs missions serait cependant nécessaire. En outre, est posé le problème de la formation des policiers municipaux recrutés avant la mise en place du cadre statutaire. 

En matière d'équipement, aucune disposition n'a prévu de doter les policiers municipaux d'une carte professionnelle ni précisé les règles applicables aux tenues dont la portée symbolique est pourtant essentielle. 

Pour ce qui est de la tenue, le seul texte applicable est l'article 433-15 du code pénal qui réprime le port de tout costume présentant une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public avec les uniformes de la police nationale ou des militaires ainsi que l'usage d'un insigne présentant les mêmes caractéristiques. Les maires peuvent néanmoins s'inspirer de la tenue des policiers nationaux pour celle de leurs policiers municipaux. 

Quant à la carte professionnelle, son modèle résulte de circulaires ministérielles. 

L'armement est régi par le décret n° 95-589 du 6 mai 1995 qui autorise les fonctionnaires et agents des administrations publiques chargées d'un service de police ou de répression, après simple visa du préfet, à porter dans l'exercice de leurs fonctions des armes individuelles de première catégorie (armes de guerre) quatrième catégorie (armes à feu d'autodéfense et leurs munitions) et de sixième catégorie (armes blanches). Cet armement est néanmoins subordonné à la décision du maire qui le plus souvent opère un tel choix lorsque ses agents assument des missions les exposant à certains risques (îlotages, rondes nocturnes notamment). Seulement 37 % des policiers municipaux sont armés. Une meilleure liaison entre la nature des missions qui leur sont conférées et la nécessité d'un armement devrait être assurée. 

Enfin, la complémentarité entre les polices municipales et les services de la police ou de la gendarmerie nationale ne fait pas l'objet de dispositions spécifiques. 

Pour objectives que soient ces lacunes, il convient cependant de ne pas en exagérer la portée dans la pratique. Dans l'ensemble, les polices municipales ont plutôt bien fonctionné sous l'autorité des maires. Au regard de la pratique, la question de l'armement ne justifie pas une approche qui serait, par principe, restrictive. 

Quant à la recherche nécessaire de la complémentarité entre les différents services chargés de missions de sécurité, votre rapporteur a pu constater qu'elle s'était le plus souvent organisée de manière pragmatique, à l'initiative des maires et des préfets, sous une forme conventionnelle respectant le rôle des différents intervenants.


mardi 23 février 2016

Allons enfants de la Patrie........

Où est l'autorité de l'Etat....!!!!!!   Domi


 Calais .....CRS en fuite devant les migrants....
ils ont le pays en main






ça fait quand même assez peur ........pour l’avenir de notre cher pays .......pourquoi pas appeler les
                           Gendarmes........................




Mesdames préparer vos foulards c'est pour bientôt - si vous avez une grande maison vous êtes bon  ........on préfère arrêter un général ....comme ça pas de bavure !!!...controle d'identité :  moui ...mais entre "français blanc" seulement pour éviter les bavures !!!.....seul les CRS sont incommodés par les gaz lacrymogènes !!!....comme ça pas de bavures !!!

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il faut regarder ça! édifiant . 8 minutes un peu longues mais à voir jusqu’au bout.

Pourquoi aucune femme ni enfant parmi ces migrants ?


    Il est plus facile de casser en France que de défendre son pays et avec le culot de brandir un drapeau "réfugiés, bienvenue ici"
Bien sûr, nos impôts paieront la casse

voila une vidéo censurée par le gouvernement ....avec la police ( qui sous les ordres du préfet ) a du reculer et laisser les migrants...

lundi 14 décembre 2015

Au royaume des aveugles, les borgnes sont rois.........

Au XVIe siècle, on disait "borgne est roy chez les aveugles".
Mais, bien avant, il existait déjà le proverbe latin "Beati monoculi in terra caecorum".

Cette expression suppose que celui qui est plus fort que les autres, dans un domaine ou un autre, peut les dominer ou passer pour un maître (ici, le borgne, malgré son seul oeil, voit, contrairement aux aveugles, ce qui est une force pour lui).
Mais c'est oublier que souvent les faibles se liguent contre l'intrus, celui qui est différent, et l'éliminent.


Les Socialistes et les Républicains réalisent le pacte des Loups! Les moutons,
Panurge est un héros de Rabelais qui, pour se venger d'une altercation avec le propriétaire d'un troupeau, a proposé de lui en acheter le chef, la plus belle bête, alors qu'ils étaient ensemble sur un bateau pour une traversée.
Une fois l'animal payé, Panurge l'a jeté à l'eau.
Bien entendu, les autres moutons, d'eux-mêmes, l'ont immédiatement suivi et tous se sont noyés.

Si les ouvriers et les basses classes qui  votent pour le Front nationale sont des gueux pour notre Manuel Walls, lui oubli son histoire sur le sol Espagnol...un donneur de leçon.... 

Garcia Blasquez de Aguilas



OUF !... LA  FRANCE  eST  SAUVéE !...

Le fascisme n’est pas passé

« Hors de question de laisser le Front National gagner une région !... Tout devra être fait pour l’emporter. » (Manuel VALLS)

antifafascismetue  Francaisbaises

Ouf ! Nous avons eu chaud !... « Le fascisme n’est pas passé ! » et comme s’écriait Molière dans « Les femmes savantes » : « Nous l’avons, en dormant, Madame, échappé belle !... ». Les Français pourront désormais se replonger dans leur amnésie congénitale et reprendre leur sommeil…
Brave peuple, continue à ne rien vouloir entendre, ni à ne rien vouloir voir… Persiste dans ta léthargie mais, combien dur sera le réveil !... 
            Dans l’immédiat, grâce au ciel, il n’y aura pas de « chemises brunes » ; la « guerre civile » prédite par notre Premier Ministre en cas de victoire du FN, n’aura pas lieu (les émeutes, la violence et le terrorisme pourront, en revanche, perdurer) ; les camps d’internement ne seront pas ouverts ; la liberté vivra ; les « droits de l’homme » seront respectés ; l’économie repartira à la hausse ; le chômage déclinera ; la paix et la sécurité seront assurées… « L'ânerie humaine est la source des pires catastrophes... Mais aussi une mine d'or inépuisable pour qui sait l'exploiter » se plaisait à dire Montaigne.
Déjà, à la veille des élections départementales, Manuel Valls, avait clairement identifié son ennemi en jouant à outrance de la démagogie et en pesant sur les peurs : « Si je fais campagne, c’est que j’ai peur pour mon pays, peur qu’il se fracasse contre le FN » … Puis, lors du « grand rendez-vous d’Europe1 » : « Je revendique la stigmatisation de Marine Le Pen. » (...) C’est un programme qui jettera les Français les uns contre les autres ».
Ainsi le combat essentiel mené par le Premier ministre était-il clairement défini. À ses yeux, ce n’était pas l’islam (et tout ce qu’il engendre d’insécurité) qui posait problème… c’était le FN ! Pour le prouver, il prit soin d’afficher clairement devant un parterre de 150 personnalités musulmanes lors du lancement de « l’instance de dialogue », le 15 juin 2015 : « L’islam est en France pour y rester ! » et, le 17 août 2015, lors du séminaire de rentrée du gouvernement à l’Elysée, consacré à la « France de 2025 » : « L’islam est compatible avec la démocratie ». Monsieur Valls devrait aller faire un petit tour dans les pays musulmans pour voir à quel point les régimes en place sont « démocratiques »…
La Bruyère, traitant des hommes, dans « Les Caractères », a ce mot crucifiant : « À quelques-uns l’arrogance tient lieu de grandeur ».
Et depuis que nous savons, par la bouche du Premier Ministre, que « l’islam est compatible avec la démocratie » revendiqué par ailleurs comme «une religion d’amour, de tolérance et de paix », 130 morts et 352 blessés après le 13 novembre, nous pouvons vraiment estimer l’avoir échappé belle… « Le triomphe des démagogies est passager, mais les ruines sont éternelles » écrivait Charles Péguy… mais qu’il est dur, quand on est un personnage de Feydeau, de vouloir se conduire en héros de Corneille !...
Lors de la campagne électorale, la gauche politico-médiatique flanquée d’une droite asservie eut pour chef d’orchestre un Premier Ministre aux abois n’ayant de cesse de privilégier –à défaut de lutte contre l’insécurité et le terrorisme- l’éradication du FN allant jusqu’à proférer la menace suivante : « Si les Français élisaient Marine Le Pen en 2017, nous suspendrions le processus électoral »… preuve que ce qui intéresse et inquiète réellement le tandem Hollande/Valls, c’est le résultat de l’élection présidentielle.  
 Non content d’avoir jeté dans le désespoir des millions de Français, Valls n’eut de cesse (avec le soutien de la classe politique) de vilipender « l’extrême droite » ( !), jouant sur les émotions, employant les pires vilénies, les plus infâmes calomnies, les plus odieuses insinuations afin de détourner le mécontentement du peuple : L’essence même du fascisme !... Et pour donner plus de poids à ses fantasmes délirants, il n’hésita –sans gêne aucune- à déclarer, le 10 avril 2015, sur le plateau d’une chaîne de télévision portugaise : « la France possède l’arme nucléaire, il est hors de question que ce pays tombe entre les mains du Front National »… ce qui, compte tenu de l’énormité du « gag », fait songer à ce proverbe issu d’un terroir cher à Pagnol : « Est-ce bien la peine d’être aussi intelligent pour être aussi con ? ».
C’est ainsi que les basses accusations de ces atrabilaires patentés représentant « l’anti France », jaloux de leurs prérogatives et soucieux de les conserver, n’ont eu de cesse –comme jamais auparavant- de peser sur ce scrutin rendant actuelle cette boutade de la désopilante Arletty : « Certains ne sont jamais seuls, ils sont toujours accompagnés de leur connerie ».
Les hommes manquent souvent de logique dans leurs jugements. Comme disait si justement Flaubert, « les critiques de tous les temps sont faits pour se mettre le doigt dans l’œil ». Ils ne comprennent jamais, ou ils ne comprennent que quand il est trop tard. Ainsi les plus extérieures analogies, les plus superficielles impressions leur suffisent pour juger et de là pour dénigrer à tort et à travers. Cette pauvreté de discernement ne mériterait qu’une commisération attristée si elle ne propageait des contre-vérités.
Ces natures « au cœur sur la main » ne se font pas l’idée des jouissances solitaires de l’hypocrisie, de ceux qui vivent et peuvent respirer, la tête lacée dans un masque. Mais, quand on y pense, ne comprend-on pas que leurs sensations aient réellement la profondeur enflammée de l’enfer ? Par conséquent, il faudra beaucoup de temps, beaucoup de patience, beaucoup d’efforts désintéressés pour éliminer définitivement des esprits et des cœurs asservis par ces effrontés mensonges, tant d’erreurs et de sottises…
Oh ! Affligeante inconscience !... Peut-être cette oligarchie dominante peu scrupuleuse aime-t-elle le scandale pour le scandale, le mensonge pour le mensonge, comme on aime l’art pour l’art… Peut-être que pour certaines âmes, il y a le bonheur de l’imposture… Il y a une effroyable, mais enivrante félicité dans l’idée qu’on ment et qu’on trompe, dans la pensée qu’on joue à la société une comédie dont elle est la dupe et dont on se rembourse les frais de mise en scène par toutes les voluptés du mépris, car le mensonge, c’est du mystère redoublé, des voiles épaissis, des ténèbres faites à tout prix ! Et ces vers de Rudyard KIPLING sont là pour nous ramener à la réalité présente :
« Si tu peux supporter d’entendre tes paroles
   Travesties par des gueux pour exciter des sots,
   Et d’entendre mentir sur toi leur bouche folle,
   Sans mentir toi-même d’un seul mot…
   Tu seras un homme mon fils ! »

José CASTANO

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Que ceux qui ont apporté leur soutien à l’UMPS se réjouissent… Nous l’avons vraiment échappé belle !... Vidéo à découvrir impérativement :

Cachez-moi ces blessés du 13 novembre, vraiment gênants pour les élections

C'est vraiment très gênant ces blessés du 13 novembre, car ils sont les témoins vivants de la criminelle incurie du gouvernement Hollande-Valls-Cazeneuve-Taubira. Ce sont des boulets, des empêcheurs de voter en rond dans le sens urgé par le politiquement correct. Alors on pratique l'omerta. On n'en parle plus.  Jusqu'au prochain attentat. Ils pourraient donner de mauvaises idées de vote. Le …
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